Plan Local d’Urbanisme communal et Règlement de construction sur les parcelles de l’allée Gontrand DAVID-MARESCOT et la rue du Château.
Il est rappelé que les deux parcelles sises allée Gontrand DAVID-MARESCOT et rue du Château sont régies sous deux règlementations à savoir :
– Le Plan local d’Urbanisme communal encore en vigueur pour ces deux parcelles
– Le règlement de construction sur ces deux parcelles.
(Merci de cliquer sur les lien en rouge)
Règlement de construction – Parcelles David-Marescot et Château
PLU Saint Clair sur les Monts – Partie 1
PLU Saint Clair sur les Monts – Partie 2
PLU Saint Clair sur les Monts – Partie 3
